9902.16.13

Submersible multi-phase motors designed for use with pumps, such motors cylindrical in shape, each having a diameter exceeding 12 cm but not exceeding 18 cm and a length exceeding 63 cm but not exceeding 80 cm, the foregoing having a power output exceeding 3 kW but not exceeding 14.92 kW (provided for in subheading 8501.52.40)

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Taux de baseFree
Section 301Non identifié
Total identifié0%
Conditions de recherche—
État des mises à jourHTS · Vérifié dans l'intervalle

Dernière vérification réussie (UTC)

  • HTS ·

Ces dates indiquent une vérification réussie des sources, et non une publication officielle ou une entrée en vigueur. L'absence de vérification ne signifie pas l'absence de données. Les données à vérifier manuellement n'ont pas de confirmation automatique de fraîcheur.

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Sources et actualité

Effective period requires review · Ne constitue pas une décision de déclaration

Source officielle 2026 HTS Revision 23 ↗

Published:

Détail des taux

Rate basis
Loading duty columns, Chapter 99 and dataset version…

Estimation des droits et frais

Preliminary estimate
Période du barème des fraisVérification manuelle requise
Date d’entrée sélectionnée
2026-11-20
Période du barème MPF enregistré
2026-10-01 – 2027-09-30

Les barèmes sont gérés manuellement. Une date couverte ne confirme pas la vérification de la réglementation la plus récente. Vérifiez séparément les exemptions MPF, le type de déclaration et les conditions HMF. Cette période concerne uniquement le barème MPF, pas la validité du taux HMF. Sans barème, le montant est inconnu, et non nul.

État des mises à jour →
Estimated identified duties and fees—

Shows identified duty, MPF and conditional HMF separately; this is not a filing amount.